Conseil communautaire du 26 octobre 2009

2009/054 : Appel à projets "Le cheval au centre"

2009/055 : Modification de statuts 2ème compétence obligatoire : Aménagement de l’espace communautaire

2009/056 : Convention territoriale d’application de PIG (Programme d’Intérêt Général)

2009/057 : Fonds de concours Bar Tabac de Pranzac

2009/058 : Virements de crédits : budget annexe Commerces de Proximité

2009/059 : Ouvertures de crédits budget Immobiliers d’Entreprises

2009/060 : Virement de crédits budget principal

2009/061 : Autorisation de recrutement d’agents non titulaires pour faire face à un besoin saisonnier occasionnel

2009/062 : Attribution de subvention à l’Association Animation Culturelle du Couvents des Carmes

2009/063 : Programme FDAC 2010

2009/064 : Télétransmission des actes administratifs pour la commune de Chazelles

2009/065 : Projet de réforme de la taxe professionnelle

2009/066 : Projets du gouvernement relatifs à l’organisation territoriale