Conseil Communautaire du 17 Mai 2010
2010/038 : Syndicat mixte de la fourrière : Modification des statuts
2010/039 : Désignation conseil de surveillance de l’hôpital de La Rochefoucauld
2010/040 : Fixation des tarifs des camps Eté 2010
2010/041 : Participation de la Communauté de Communes à l’Eté Actif et Solidaire et demande de subvention auprès du Conseil Général de la Charente pour l’année 2010 au titre du Contrat Départemental d’Animation
2010/042 : Création de 5 postes saisonniers d’adjoint d’animation territorial de 2ème classe et 2 postes saisonniers d’adjoint technique territorial de 2ème classe
2010/043 : Création d’un poste d’animateur
2010/044 : Lancement du plan de référence communautaire
2010/045 : Couvent des Carmes : demande de subvention pour la rénovation d’une partie de la couverture du déambulatoire
2010/046 : Attribution de subvention à l’association "Chorale Saint Cybard"
2010/047 : Attribution de subvention à l’association des sapeurs pompiers de la Charente
2010/048 : Etude sur l’équipement charentais en très haut débit
2010/049 : Délégation consentie au Président en matière de réalisation d’emprunt
2010/050 : Délibération : Délibération modificative concernant le seuil de signature des marchés publics et accords cadres
2010/051 : Augmentation de crédits budget principal
Séance du 17/05/2010 (PDF - 160.6 ko) |
Délibérations 2008