Conseil Communautaire du 07 décembre 2009
2009/067 : Recherche de financement pour l’étude de requalification du site industriel de Saint Florent / Taracole
2009/068 : Couvent des Carmes : avenant 2 au lot 1 Redimensionnement de la porte d’accès handicapés
2009/069 : Demande de subvention LEADER pour l’aménagement du camping communautaire
2009/070 : Travaux de voirie - Attribution du marché à bons de commande - Période 2010-2013
2009/071 : Schéma d’orientation et d’aménagement commercial
2009/072 : Création d’un poste de coordinateur culturel du Couvent des Carmes
2009/073 : Convention de mise à disposition d’un agent administratif du SPA au SPANC de la Communauté de Communes
2009/074 : Attribution prévisionnelle de compensation année 2010
2009/075 : Avance de subvention à l’Association Culturelle du Couvent des Carmes
2009/076 : Prolongation du délai d’éxécution des travaux du Couvent des Carmes
2009/077 : Virement de crédit budget annexe logements communautaires
2009/078 : Virement de crédits budget annexe commerces de proximité
Séance du 07 décembre 2009 (PDF - 199.4 ko) |
Délibérations 2008